Assistant(e) Déclarant en Douane

Présentation générale :

• Les activités douanières, la législation et la réglementation douanières
• Les opérations de la chaîne logistique
• L’environnement mondial et ses tendances

La conduite en douane et mise en douane :

• Le régime de dépôt temporaire
• Déclarer et saisir les transactions dans S)ONE
• Les fondamentaux en matière de rectifications et invalidations

La déclaration de Transit (DELTA-T) :

• Création des titres dans l’application
• Le cautionnement des opérations
• Le suivi des titres (notification, recherche)

RITA :

• Découverte de l’application douanière RITA
• Recherche de la réglementation sur l’application
• Simulation à partir de l’application pour le calcul de la valeur en douane

La valeur en douane :

• Définition de la valeur en douane
• Lien Incoterms et valeur en douane
• Calcul de la valeur en douane et impositions supportées par une marchandise

Mise en libre pratique :

• Bases juridiques, compétences et responsabilités
• Formalisme obligatoire
• Les procédures droit commun-simplifiée
• La procédure de dédouanement domiciliée
• Delta D – présentation, simulation de validation de déclaration