Objectif de la formation :
- Apprendre à établir des titres de transit, remplir des déclarations en douane en maîtrisant les bases de la réglementation douanière, les nouvelles procédures informatisées et le logiciel communautaire AP+ / S)ONE en vue d’obtenir le diplôme d’Aide Déclarant en Douane.
- Mi septembre à mi juillet
- 82H
- Normandie
- 2.337€HT par stagiaire
- Formateurs spécialisés en douane et Inspecteurs des douanes
Programme :
- Présentation générale (missions, terminologie douanière, géographie…) – 4 heures
Missions, organisation et fonctionnement de l’administration des douanes
Appropriation de la terminologie douanière et portuaire
- La valeur en douane – 10 heures
Définition de la valeur en douane
Lien Incoterms et valeur en douane
Calcul de la valeur en douane et impositions supportées par une marchandise
- DAU théorie – 7 heures
Bases juridiques
Compétences et responsabilités
formaliste obligatoire
- DAU Pratique + RITA – 14 heures
Découverte de l’application douanière RITA
Recherche de la réglementation sur l’application
Simulation à partir de l’application pour le calcul de la valeur en douane
- La conduite en douane (PEC / ECS / ICS/ rectif. – modif.) – 11 heures
Les différents statuts d’une déclaration jusqu’au statut ECS sortie effective
Les fondamentaux en matière de rectifications et invalidations de déclarations
Incidence dans l’interface AP+, ECS et Delta
- Le système informatique AP+ (export) / S)ONE – 11 heures
Présentation générale du dédouanement
DELTA – EMCS GAMMA
- Le système informatique NSTI – 10 heures
Création des titres dans l’application NSTI
Le cautionnement des opérations
Le suivi des titres (notification, recherche)
- Les procédures douanières – 9 heures
Les procédures droit commun – simplifiée
La procédure de dédouanement domiciliée
Delta D – présentation, simulation de validation de déclaration
- EVALUATION DES CONNAISSANCES : 6 épreuves notées – 6 heures
Si cela vous intéresse et que vous souhaitez en savoir plus ou que vous avez des questions. N’hésitez pas à nous contacter.