La comptabilité matière alcool

Rappel des bases réglementaires :

• Le Code Général des Impôts
• Les Bulletins Officiels des Douanes en vigueur

Étude des éléments de base :

• L’entrepositaire agréé, agrément, cautionnement
• Les produits soumis à accises
• Description d’un Document d’Accompagnement)
• Présentation et utilisation de la comptabilité matière

Accises

• Description du passage en magasin de groupage rouennais des Marchandises soumises à accises :
• Formalités à l’arrivée des marchandises
• Inscription en comptabilité matière
• Validation de la déclaration en douane
• Sortie de comptabilité matière
• Le transfert des conteneurs vers un autre port
• Création d’un nouveau DAA

Les obligations mensuelles de l’entrepositaire agréé

La comptabilité matière des conteneurs complets