Les régimes particuliers

Objectifs de la formation :

  • Se familiariser avec les régimes particuliers
  • Rappel du contexte réglementaire
  • Sur demande
  • 7H
  • Normandie
  • 740 €HT par groupe
  • Formateur spécialisé en douane

Programme :

  • Rappels concernant la conduite et mise en douane des
    marchandises :

    • Les LADT (Lieux Agréés aux fins de Dépôt Temporaire)
    • Les IST (Installations de Stockage Temporaire)

Les régimes particuliers :

  • Fonction Stockage
    • Entrepôt douanier
    • Zone franche
  • Fonction Utilisation :
    • Admission temporaire, Exportation Temporaire,
      carnet ATA et CPD
    • Destinations particulières
  • Fonction Transformation
    • Perfectionnement Actif
    • Perfectionnement Passif

Si cela vous intéresse et que vous souhaitez en savoir plus ou que vous avez des questions. N’hésitez pas à nous contacter.