Les régimes particuliers

Objectifs de la formation :

• Se familiariser avec les régimes particuliers
• Rappel du contexte réglementaire

• Sur demande
• 7H
• Normandie
• 740 €HT par groupe
• Formateur spécialisé en douane

Programme :

• Rappels concernant la conduite et mise en douane des
  marchandises :
  • Les LADT (Lieux Agréés aux fins de Dépôt Temporaire)
  • Les IST (Installations de Stockage Temporaire)

Les régimes particuliers :

• Fonction Stockage
  • Entrepôt douanier
  • Zone franche
• Fonction Utilisation :
  • Admission temporaire, Exportation Temporaire,
    carnet ATA et CPD
  • Destinations particulières
• Fonction Transformation
  • Perfectionnement Actif
  • Perfectionnement Passif

Si cela vous intéresse et que vous souhaitez en savoir plus ou que vous avez des questions. N’hésitez pas à nous contacter.