Déclarant en douane

Durée

89 H

Lieu

CPFP UPR – 66 Quai de Boisguilbert 76000 ROUEN

Intervenant

Déclarants en douane
Inspecteurs de l’Administration des Douanes de Rouen

Nombre de stagiaires

Objectifs de la formation :

Classer le produit en identifiant la nature de la marchandise.
Mettre en application la règlementation par rapport à l’origine d’un produit.
Définir les conditions d’application des régimes particuliers.
Connaître les droits et devoirs des opérateurs contrôlés.
Maîtriser la règlementation sur les produits soumis à accises.

Public :

Salariés d’entreprise

Prérequis :

Maîtrise de la langue française.
Avoir validé le titre d’Assistant Déclarant en Douane ou équivalent

Programme :

L’espèce tarifaire

Apprendre à classer un produit selon la nomenclature combinée,
Les conséquences du classement tarifaire
RITA

L’origine

L’origine non préférentielle
L’origine préférentielle
Les accords de libre échange
Le statut d’exportateur agréé

Les régimes particuliers

Les fonctions :
– stockage (entrepôt)
– Utilisation (admission temporaire)
-Transformation (perfectionnements)
Validation de déclarations en douane import/export sous régimes suspensifs

Le système informatique

S)ONE (Import)
Gamma

Les droits et devoirs des opérateurs contrôlés

Les opérations de contrôle
Le droit d’être entendu

Conseil aux entreprises et veille règlementaire et technique

Organiser sa veille
Conseiller son client pour optimiser le transport

Moyens pédagogiques

Supports pédagogiques
Études de cas
Utilisation des logiciels Prodouane et S)One

Modalités d'animation

Exposés, exercices pratiques, cas concrets

Modalités d'évaluation

Etudes de cas, mises en situations professionnelles

Validation

Attestation de fin de formation

Tarif

2 848 € HT par personne

Calendrier

Du 18 septembre 2025 au 2 juillet 2026.
Tous les jeudis après-midi