Les régimes particuliers
Durée
7 H
Lieu
CPFP UPR – 66 Quai de Boisguilbert 76000 ROUEN
Dans vos locaux
En visio
Dans vos locaux
En visio
Intervenant
Expert en douane
Nombre de stagiaires
12
Objectifs de la formation :
Se familiariser avec les régimes particuliers.
Rappel du contexte règlementaire.
Rappel du contexte règlementaire.
Public :
Salariés d’entreprise
Prérequis :
Maîtrise de la langue française
Programme :
Rappels concernant la conduite et mise en douane des marchandises
Les LADT (Lieux Agrées aux fins de Dépôt Temporaire)
Les IST (Installations de Stockage Temporaire)
Les régimes particuliers :
- Fonction Stockage
-
- Entrepôt douanier
- Zone franche
-
- Fonction Utilisation
-
- Admission temporaire, Exportation Temporaire, carnet ATA et CPD
- Destinations particulières
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- Fonction Transformation
-
- Perfectionnement Actif
- Perfectionnement Passif
-
Moyens pédagogiques
Supports pédagogiques
Études de cas
Études de cas
Modalités d'animation
Exposés, exercices pratiques, cas concrets
Modalités d'évaluation
Exercices pratiques
Validation
Attestation de fin de formation
Tarif
990 € HT par groupe
Calendrier
À convenir
Satisfaction des stagiaires 2024 - 2025
0%
